Conditions Générales de Vente de Contenu Numérique sur Scoom.fr

Ce document établit les conditions générales de vente (CGV) applicables à tous les ebooks achetés via la plateforme Scoom.fr. En achetant un ebook sur Scoom.fr, vous acceptez les termes et conditions suivants :

1. Utilisation Personnelle et Commerciale

• [OUI] Les ebooks achetés peuvent être utilisés pour votre usage personnel.
• [OUI] Les ebooks peuvent être vendus à d'autres utilisateurs.

2. Modification et Personnalisation

• [OUI] Vous avez le droit de modifier ou de changer la lettre de vente accompagnant l'ebook.
• [OUI] Vous pouvez modifier ou changer le contenu principal de l'ebook.
• [OUI] Vous êtes autorisé à modifier ou changer les graphiques et la couverture de l'ebook.

3. Distribution et Promotion

• [OUI] Les ebooks peuvent être emballés avec d'autres produits pour la revente ou la distribution.
• [OUI] Les ebooks peuvent être ajoutés à des sites Web d'adhésion payants.
• [OUI] Vous pouvez inscrire votre nom sur la page de vente de l'ebook.
• [OUI] Les ebooks peuvent être offerts en tant que bonus dans le cadre d'une offre commerciale.
• [OUI] Vous pouvez utiliser les ebooks pour construire une liste de diffusion.
• [OUI] Les ebooks peuvent être imprimés ou publiés hors ligne.

4. Droits de Revente

• [OUI] Vous pouvez céder et vendre des droits d'utilisation personnelle des ebooks.
• [OUI] Vous pouvez céder et vendre des droits de suite des ebooks.
• [OUI] Vous pouvez céder et vendre des droits de revente principaux des ebooks.

Restrictions

• [NON] Les ebooks ne peuvent pas être offerts gratuitement.
• [NON] Les ebooks ne peuvent pas être ajoutés à des sites Web d'adhésion gratuits.
• [NON] Vous ne pouvez pas transmettre ni vendre des droits de revente des ebooks.

Responsabilité

• Scoom.fr n'est pas responsable de l'utilisation que vous faites des ebooks après achat. Il est de votre responsabilité de respecter les termes et conditions énoncés dans ce document.

Acceptation des Conditions

• En achetant des ebooks sur Scoom.fr, vous confirmez avoir lu, compris et accepté les termes et conditions énoncés dans ce document.

Pour toute question concernant ces conditions générales de vente, veuillez contacter info.livr@gmail.com

Ce document est un exemple basé sur les informations que vous avez fournies. Assurez-vous de consulter un professionnel du droit pour valider les termes et conditions avant de les utiliser officiellement, car ils doivent être conformes à la législation en vigueur dans votre juridiction.